DescriptionEnregistrement Sous Sign Privee echange 1819.jpg
Français : Page d'un registre de recettes des taxes sur les actes sous signature privée (Enregistrement) dans le bureau de Plélan-le-Grand, direction de Rennes, en Bretagne, France. Acte d'échange de deux terrains à Paimpont en 1819. Cote 3Q 27 239 des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
soumis au droit d'auteur, plac\u00e9 dans le domaine public par le d\u00e9tenteur des droits<\/a>"}},"text\/plain":{"fr":{"P6216":"soumis au droit d'auteur, plac\u00e9 dans le domaine public par le d\u00e9tenteur des droits"}}}}" class="wbmi-entityview-statementsGroup wbmi-entityview-statementsGroup-P6216 oo-ui-layout oo-ui-panelLayout oo-ui-panelLayout-framed">
cr\u00e9ation originale de la personne ayant t\u00e9l\u00e9vers\u00e9<\/a>"}},"text\/plain":{"fr":{"P7482":"cr\u00e9ation originale de la personne ayant t\u00e9l\u00e9vers\u00e9"}}}}" class="wbmi-entityview-statementsGroup wbmi-entityview-statementsGroup-P7482 oo-ui-layout oo-ui-panelLayout oo-ui-panelLayout-framed">
{{Information |Description ={{fr|1=Page d'un registre de recettes des taxes sur les actes sous signature privée (Enregistrement) dans le bureau de Plélan-le-Grand, direction de Rennes, en Bretagne, France. Acte d'échange de deux terrains en 1819. Co