Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.
Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.
Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
EU
Pour utiliser ce template, le document doit satisfaire aux deux conditions suivantes :
avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
l'identité de l'auteur de ce document n'a jamais été révélée dans les 70 ans qui ont suivi la publication initiale.
Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.
Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.
Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.
It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.
It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.
If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).
See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
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